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Marques déposées par Guillaume BROUSSEAU
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JUNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUNA
Guillaume BROUSSEAU

Numéro de dépôt :
3093446
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2011

Présentation de la marque JUNA

Déposée le 4 avril 2001 par Guillaume BROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est Guillaume BROUSSEAU, domicilié(e) 52 rue de la Cotinière, Cidex 132, 38920 CROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume BROUSSEAU - France.

La marque JUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUNA est expirée depuis le 4 avril 2011.

Guillaume BROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : OXG , LIQUI-DOSETTE , Passeport Eco2 , (Marque figurative) , SYRUPIER , WALLIS , LAPERLA , JUSPRESSO


Guillaume BROUSSEAU - 52 rue de la Cotinière, Cidex 132, 38920 CROLLES - France


Guillaume BROUSSEAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Errata - Publication au BOPI 2001-26

Inscription le 22 mars 2004 - Concession de licence n°389322 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 11 juin 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°347293 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 10 avril 2003 - Changement d'adresse n°368830 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.